Conditions Générales de Vente
Date d’entrée en vigueur : 09 août 2023
1. Champ d’application
Les présentes conditions générales de vente (ci-après dénommées « CGV ») régissent les relations contractuelles entre [Votre Nom / Raison Sociale], dont le siège social est situé à [Adresse], et le client (ci-après dénommé « le Client ») effectuant un achat sur le site internet [VotreSite.com] (ci-après dénommé « le Site »).
2. Produits et Services
Nos produits et services sont décrits et présentés avec la plus grande précision possible sur le Site. Les photographies et illustrations ne sont pas contractuelles.
3. Prix
Les prix indiqués sur le Site sont en [Devise] et sont TTC (toutes taxes comprises). Les frais de livraison, le cas échéant, sont précisés lors du processus de commande.
4. Commandes
Le processus de commande comprend les étapes suivantes :
- Sélection des produits et ajout au panier ;
- Vérification du panier et validation de la commande ;
- Choix du mode de livraison et de paiement ;
- Confirmation de la commande.
La confirmation de commande vaut acceptation des CGV. La vente est considérée comme conclue dès la confirmation de commande.
5. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne par [Moyen de Paiement accepté : carte bancaire, PayPal, etc.]. Les données de paiement sont sécurisées et ne sont pas conservées par [Votre Nom / Raison Sociale].
6. Livraison
Les délais de livraison sont indiqués lors de la commande et peuvent varier en fonction de la destination et du mode de livraison choisi. En cas de retard de livraison, le Client en sera informé.
7. Droit de Rétractation
Conformément à la loi en vigueur, le Client dispose d’un délai de [nombre de jours] jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
8. Réclamations et Service Client
En cas de problème avec la commande ou les produits reçus, le Client peut contacter notre service client à [adresse e-mail ou numéro de téléphone] pour une assistance.
9. Responsabilité
Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle des services postaux et moyens de transport.
10. Protection des Données Personnelles
Les données personnelles du Client sont collectées et traitées conformément à notre politique de confidentialité, disponible sur le Site.
11. Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes CGV sont soumises au droit [Loi Applicable]. En cas de litige, la juridiction compétente est celle du tribunal [Tribunal Compétent].